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Comité d’Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) - Comité prévention et accompagnement de violence

Le Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) donne des avis sur la protection de la santé des agents, les conditions de travail et l’hygiène des locaux.

Composition

Compétences :

Fonctionnement

Le fonctionnement du comité fait l’objet d’un règlement intérieur spécifique.
Il se réunit au moins quatre fois par an, sur convocation du directeur, président du comité ou de son représentant.
Des réunions extraordinaires peuvent avoir lieu en cas d’accident ou à la demande d’au moins deux membres représentants du personnel.
Le secrétaire est élu parmi les représentants du personnel. Il établit, conjointement avec le Président, l’ordre du jour de chaque réunion et rédige les procès-verbaux.

Président : Sophie MARCHANDET tél. : 01 43 56 47 95
Secrétaire : tél. : 01 55 25 35 74

Comité « Prévention et accompagnement des situations de violence »

Compétences et fonctionnement

Le Comité « Prévention et accompagnement des situations de violence » a pour mission d’élaborer des propositions pour réduire les situations de violence à l’hôpital.

Il intervient, entre autres, dans les domaines suivants :

Composition

Décret n° 2011-774 du 28 juin 2011