Vous êtes dans : Accueil > Établissement > Instances-Commissions

Instances-Commissions

Ces instances ont pour objectif de favoriser l’expression des personnels, améliorer la concertation et le dialogue et développer les responsabilités des différents acteurs au sein des établissements.

Directoire

Cette instance appuie et conseille le directeur dans la gestion et la conduite de l’établissement. Il s’agit d’un lieu d’échange des points de vue gestionnaires, médicaux et soignants investi du pilotage de l’établissement.

Lire la suite

Conseil de surveillance

Ses missions sont centrées sur les orientations stratégiques et le contrôle permanent de la gestion de l’établissement.

Lire la suite

Commission Médicale d’Etablissement (CME)

La Commission Médicale d'Etablissement contribue à l’élaboration de la politique d’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins (art. R 6144-2 du Code de la Santé Publique)

Lire la suite

Sous-commissions spécialisées de la CME : infections nosocomiales, nutrition, douleur, gestion des risques

Des sous commissions spécialisées de la Commission Médicale d’Etablissement sont créées, en vue de participer par leurs avis, à l'élaboration de la politique d'amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins.

Lire la suite

Comité Technique d’Etablissement (CTE)

Le Comité Technique d’Etablissement est une instance consultative. Elle est, selon les sujets, consultée ou informée sur les questions relatives au fonctionnement des établissements.

Lire la suite

Commission des Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico-Techniques (CSIRMT)

La Commission des Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico-Techniques est plus spécifiquement consultée sur l’organisation générale des soins, la recherche, la formation et l’évaluation des professionnels, ainsi que sur les thématiques de qualité et de sécurité des soins.

Lire la suite

Comité d’Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) - Comité prévention et accompagnement de violence

Le Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) donne des avis sur la protection de la santé des agents, les conditions de travail et l’hygiène des locaux.

Lire la suite

Commissions Administratives Paritaires Locales (CAPL)

Les Commissions Administratives Paritaires Locales sont compétentes concernant la titularisation, la carrière, l'avancement et la notation du fonctionnaire, le changement d’échelon, la discipline ainsi que les questions d’ordre individuel.

Lire la suite

Commission Des Usagers (CDU)

Une Commission des usagers (CDU) est installée dans chaque établissement de santé public et privé pour représenter les patients et leur famille. 
Elle remplace la Commissions des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQPC) et renforce la place des usagers dans le secteur sanitaire.

Lire la suite